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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Licences des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-016
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC) AINSI QUE DES PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) ET DE L'ALINÉA (13)B) DE L'APPENDICE G — INSPECTION SUIVANT DES CONDITIONS D'UTILISATION ANORMALES DE...
1
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2261
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1872
Transport maritime
1261
Marchandises dangereuses
417
Transport routier
266
Programmes
208
Programmes de financement
67
Programmes sans financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
(-) Normes de service applicables aux programmes de financement
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
152
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
94
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
105
2023
113
2022
73
2021
128
2020
360
2019
440
2018
241
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3750
Corporate
15
Surface
5
Maritime
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
1494
Service
49
Sujet
23
Type
Guides
1715
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
113
Licences
55
Règlements
55
TSB Response
26
CASA
9
Advisory Circular
6
Description du service
5
Page
5
Avis
3
Demande de service
2
Formulaires
2
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1
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1
Recommandation
1
Traité international
1
Type