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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC) AINSI QUE DES PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) ET DE L'ALINÉA (13)B) DE L'APPENDICE G — INSPECTION SUIVANT DES CONDITIONS D'UTILISATION ANORMALES DE...
1
Abandon de navire
1
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU Volume 1 DE L’AnnexE 10 DE LA Convention
1
Comment éviter les incursions sur piste
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 513.07(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
PNS - Actions : Formation sur le Programme national de sécurité
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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3
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Sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation et conditions maritimes
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Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Plan de protection des océans
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Campagnes
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Marine
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Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Surface
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Ferroviaire
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TMD
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
2063
Service
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Sujet
24
Type
Guides
1727
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
131
Page
79
Règlements
58
Licences
55
TSB Response
29
Matériel promotionnel - articles vedettes
25
Avis
9
CASA
9
Advisory Circular
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Description du service
5
Politiques
5
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1
Requested deleted
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Résultats de programme
1
Traité international
1
Type