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Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-016
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC) AINSI QUE DES PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) ET DE L'ALINÉA (13)B) DE L'APPENDICE G — INSPECTION SUIVANT DES CONDITIONS D'UTILISATION ANORMALES DE...
1
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU Volume 1 DE L’AnnexE 10 DE LA Convention
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2261
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
148
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
43
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1879
Transport maritime
1262
Marchandises dangereuses
417
Transport routier
267
Programmes
210
Transport ferroviaire
154
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Initiatives
Plan de protection des océans
56
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
54
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Campagnes
92
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
(-) Infrastructure
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
112
2023
120
2022
110
2021
178
2020
391
2019
455
2018
242
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3839
Maritime
89
Corporate
30
Surface
15
Routier
5
Ferroviaire
4
TMD
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
1548
Service
49
Sujet
23
Type
Guides
1726
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
134
Licences
55
Règlements
55
TSB Response
26
Matériel promotionnel - articles vedettes
25
Page
18
Avis
16
CASA
9
Description du service
7
Advisory Circular
6
Demande de service
3
Formulaires
2
Funding
2
Contactez-nous
1
Description organisationnelle
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Résultats de programme
1
Traité international
1
Type