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2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
Indicateurs de rendement de sécurité liés à la fatigue pour les exploitants aériens
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2259
Services aériens commerciaux
671
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1867
Transport maritime
1261
Sécurité maritime
908
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
(-) Marchandises dangereuses
Matériel de sensibilisation et FAQ
40
CANUTEC
35
Contenants
26
Publications
17
Sommaires des mesures d’application de la loi
8
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Bulletin de nouvelles
1
Documents d’expédition électroniques
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport routier
265
Programmes
209
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
21
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Passages à niveau
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
94
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
117
2023
135
2022
106
2021
143
2020
391
2019
516
2018
289
2017
85
2016
77
2015
231
2014
63
2013
100
2012
120
2011
133
2010
665
2009
248
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3751
TMD
368
Ferroviaire
125
Corporate
14
Maritime
7
Surface
5
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
1945
Service
69
Sujet
32
Type
Guides
1718
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
113
Licences
55
Règlements
55
TSB Response
31
Avis
10
CASA
8
Recherche
8
Advisory Circular
6
Description du service
5
Page
5
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2
Consultations
2
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1
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