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Affichage de 3971 à 3980 sur 4007 des éléments.
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EXEMPTION AU PARAGRAPHE 605.86(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.27(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI)
1
Exemption de l’application du paragraphe 725.95(2) des normes de service aérien commercial prises en vertu de l’article 705.95 du Règlement de l’aviation canadien
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe B
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.76e) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Licences des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2261
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
148
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
43
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Aviation civile
14
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Sûreté aérienne
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1880
Transport maritime
1263
Marchandises dangereuses
417
Transport routier
267
Programmes
210
Programmes de financement
74
Programmes sans financement
40
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de protection de la navigation
6
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
(-) Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
154
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
92
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
113
2023
117
2022
94
2021
166
2020
376
2019
440
2018
242
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3814
Maritime
26
Corporate
20
Surface
5
Ferroviaire
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
1498
Service
55
Sujet
24
Type
Guides
1717
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
125
Règlements
55
Licences
51
TSB Response
26
Avis
10
CASA
9
Description du service
7
Advisory Circular
6
Page
6
Demande de service
3
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Funding
2
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Traité international
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