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Circulaire consultative (CC)
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.108(1)d) du Règlement de l’aviation canadien
1
Restrictions relatives à l’utilisation d’aéronefs lors des feux de forêt
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 201.01(4) (a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Qu’est-ce qu’un SGS - Système de gestion de la sécurité? : Formation sur le Programme national de sécurité
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.152a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire de la Sécurité des aérodromes (CSA) N° 2005-025 : Lettre
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2259
Services aériens commerciaux
671
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Programmes
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Programmes de financement
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Programmes sans financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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(-) Normes de service applicables aux programmes de financement
Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
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Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
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Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
(-) Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
4
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
103
2023
121
2022
97
2021
167
2020
378
2019
441
2018
242
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3803
Corporate
25
Maritime
23
Surface
5
Type de contenu
(-) Page
Publication
1497
Service
49
Sujet
23
Type
Guides
1717
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
113
Licences
55
Règlements
55
TSB Response
26
Avis
10
CASA
8
Advisory Circular
6
Page
6
Description du service
5
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2
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1
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1
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Traité international
1
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