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Affichage de 2291 à 2300 sur 2360 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 201.01(4) (a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/1
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.80(5)(b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.152a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
3864
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
277
Circulaires d'information
233
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Règlements de zonage aéroportuaire
8
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1873
Transport maritime
1258
Marchandises dangereuses
417
Transport routier
266
Programmes
210
Transport ferroviaire
152
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
94
Marine
86
Centre d’innovation
59
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
11
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
40
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39
2022
31
2021
52
2020
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2018
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20
2016
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2002
22
Catégorie
Aviation
2271
Corporate
23
Ferroviaire
12
Maritime
10
Type de contenu
(-) Page
Publication
9
Service
2
Sujet
1
Type
Guides
686
Alertes
242
Règlements
49
CASA
9
Advisory Circular
6
Description du service
3
Demande de service
2
Avis
1
Page
1
Type