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Transports Canada
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Recherche
Sécurité ferroviaire
1
Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Foire aux questions – Réglementation
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
Liste des règlements
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Renseignements généraux sur le RAC
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
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Sujets
Aviation
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Services généraux
1880
Transparence
643
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
445
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
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Consultations
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(-) Politiques
Le cabotage au Canada
6
Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
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Marchandises dangereuses
417
Transport routier
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Programmes
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(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Passages à niveau
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
92
Marine
86
Centre d’innovation
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Examens législatifs
45
Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2011
1
2010
41
2009
1
Catégorie
Aviation
443
Corporate
274
Ferroviaire
130
Maritime
16
Routier
12
Surface
6
TMD
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
359
Sujet
8
Type
Règlements
17
Guides
12
TSB Response
5
Funding
4
Base de référence concernant le fardeau administratif
3
Recherche
3
Consultations
2
Politiques
2
Discussion paper
1
Lois
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Type