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Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Partager et visionner des idées : Substances nocives et potentiellement dangereuses
1
Partager et visionner des idées : Modernisation du Règlement de l'aviation canadien : Partie II – Identification et immatriculation des aéronefs
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : aperçu de la consultation
1
Horaire du CCMC national de l’automne 2017
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Consultation sur les mises à jour d’harmonisation internationale du Règlement sur le TMD
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
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Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
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Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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Transports Canada au service des Canadiens
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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TMD
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Surface
4
Type de contenu
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Publication
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Sujet
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Service
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Type
Consultations
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Documents d’information
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Guides
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Éducation et sensibilisation
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Recherche
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Audit et évaluation
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Octroi de subventions et de contributions
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Plan ministériel
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Type