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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 111 des éléments.
Recherche
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
Printemps 2005
1
Indications de danger
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
380
Centre reference
288
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
46
Consultations
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Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
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Date
2024
109
2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
133
2015
272
2014
28
2013
31
2012
75
2011
49
2010
536
2009
63
2006
1
(-) 2005
0202
1
Catégorie
Aviation
41
Maritime
19
Corporate
13
TMD
13
Ferroviaire
8
Routier
8
Surface
1
Type de contenu
Page
102
Publication
9
Type
Type