Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 101 à 110 sur 128 des éléments.
Recherche
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 804.01c) DU RÈGLEMENT DE L’Aviation CANADIEN et du manuel d’observations météorologiques de surface
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 421.40(3)a)(iii) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L’ARTICLE 401.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.03(1)(b) & DE L’ARTICLE 703.25 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION À L'ALINÉA 703.31(b) DU RÈGLEMENT DE L'Aviation CANADIEN ET À L'ARTICLE 723.31 (EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Instruction visant le personnel (IP) Nº 513-007
1
Chapitre 1 - Unité de formation au pilotage utilisant un avion ou un hélicoptère
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page courante
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
101
Publications
21
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Transport maritime
61
Transport ferroviaire
23
Normes
7
Lignes directrices
5
Règles
5
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Passages à niveau
1
Marchandises dangereuses
18
Services généraux
11
Transport routier
4
Publications
1
Date
2024
112
2023
142
2022
77
2021
140
2020
380
2019
495
2018
293
2017
90
2016
74
2015
226
(-) 2014
2013
135
2012
160
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
126
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
107
Publication
21
Type
Type