Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1161 à 1170 sur 1264 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application de l’alinéa 323.08(1)a) des normes visant les aérodromes et les aéroports relatives à la lutte contre les incendies d’aéronefs aux aéroports et aux aérodromes prises en vertu de l’article 303.08 du Règlement de l’aviation can...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN À L'ÉGARD DES NORMES 3.3.5.6b) ET 3.3.5.7 DU VOLUME I, DE L'ANNEXE 10, DE L'ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
1
Culasses et brides de cylindres des moteurs de la série R-985 de Pratt & Whitney - Avis de difficultés en service
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 571.06(1) ET DES ARTICLES 705.134, 705.135, 705.137, 705.138 et 705.139 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES NORMES 561.305 ET 561.307 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Avion DHC 3 de De Havilland - Alerte de difficultés en service
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
1.1 Introduction
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Navigabilité Chapitre 549 Appendice A - Charge alaire maximale permise pour un aéronef à voilure fixe équipé de volets - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
113
Page
114
Page
115
Page
116
Page courante
117
Page
118
Page
119
Page
120
Page
121
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
497
Publications
110
Services aériens commerciaux
44
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
329
Consultations
61
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
269
Transport maritime
190
Transport ferroviaire
145
Marchandises dangereuses
106
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Examens législatifs
7
Campagnes
6
Date
2024
182
2023
316
2022
146
(-) 2021
2020
460
(-) 2019
2018
342
2017
134
2016
156
(-) 2015
2014
76
2013
140
2012
175
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
0202
1
Catégorie
Aviation
1057
Corporate
91
Maritime
44
Routier
18
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
3
Type de contenu
Page
1174
Publication
79
Sujet
10
Service
1
Type
Type