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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 192 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Abréviations
… utilisées dans ce document : ABYC - American Boat
and
Yacht Council Standard CFCPB - Certificat de formation de …
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
75
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
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7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
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5
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5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
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Importer un véhicule
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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1
Sécurité des autobus scolaires
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Programmes
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Publications
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2012
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2011
70
2010
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Maritime
115
Routier
57
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
119
Publication
72
Sujet
1
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