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Affichage de 581 à 590 sur 956 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.86 DU RÈGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
A16-01 - Exigence relative aux radiobalises de repérage d’urgence de 406 mégahertz
1
A17-02 - Désintégration en vol
1
Arrêté no 12 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
1
Services généraux
148
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
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12
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
99
Transport routier
75
Marchandises dangereuses
50
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Examens législatifs
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Marine
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Publications
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Infrastructure
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2005
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Ferroviaire
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3
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843
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