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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
487
Centre reference
347
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Services généraux
105
Transport routier
104
Marchandises dangereuses
92
Transport ferroviaire
86
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Articles techniques
8
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
(-) Marine
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
9
2023
7
2022
5
(-) 2021
2020
30
2019
11
2018
19
2017
4
Catégorie
Aviation
6
Maritime
2
Type de contenu
Page
9
Service
1
Type
Type