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Affichage de 571 à 580 sur 727 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN À L'ÉGARD DES NORMES 3.3.5.6b) ET 3.3.5.7 DU VOLUME I, DE L'ANNEXE 10, DE L'ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 571.06(1) ET DES ARTICLES 705.134, 705.135, 705.137, 705.138 et 705.139 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES NORMES 561.305 ET 561.307 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 29 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Entreprises contrevenants en aviation
1
Partie V, Norme 571, Appendice A - Critères pour la classification de modifications et de réparations
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (catégories II et III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
1.1 Introduction
1
Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
379
Publications
54
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
405
Transport maritime
156
Marchandises dangereuses
127
Transport ferroviaire
112
Transport routier
92
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
8
Marine
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
146
2022
102
(-) 2021
2020
398
2019
492
2018
288
2017
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2016
71
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2014
65
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2012
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2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
688
Corporate
3
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
687
Publication
30
Sujet
8
Service
2
Type
Type