Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 460 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
1
Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(A) ainsi que de la SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L'AVI...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L'ALINÉA 801.08b) DU RÉGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES DÉFINITIONS, DU PARAGRAPHE 4.1.2 DU CHAPITRE 1, DES PARAGRAPHES 9.4.4, 10.5.2 ET 11.5.1 DU CHAPITRE 2, DES ARTICLES 1.0, 1.1,...
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 602.11(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES ARTICLES 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 ET 7.1.1.1 DE LA NORME 622.11, OPÉRATIONS DANS DES CONDITIONS DE GIVRAGE AU SOL
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 703.24a) ET DU PARAGRAPHE 605.41(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
853
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
78
Circulaires d'information
43
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
23
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Avis de navigabilité
13
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
167
Services aériens commerciaux
62
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Services généraux
282
Transport routier
261
Transport maritime
213
Transport ferroviaire
112
Marchandises dangereuses
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
36
2023
37
2022
33
(-) 2021
2020
181
(-) 2019
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
32
(-) 2011
2010
95
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
452
Type de contenu
Page
458
Publication
1
Sujet
1
Type
Type