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Transports Canada
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Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
185
Publications
81
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
280
Services généraux
176
Transport ferroviaire
155
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
125
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
67
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
19
Marine
4
Date
2024
111
2023
149
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
498
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
2014
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2012
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2011
204
2010
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2009
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2008
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
371
Corporate
3
Maritime
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
382
Publication
47
Sujet
5
Service
2
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