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Annexes
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 69 : Annexe B
1
Gestion des risques pour hélicoptères - TP 10112
1
Radiation cosmique
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 53 : Annexe A
1
Modifications au Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)
1
Exemption de l’application de l’article 402.05 du Règlement de l’aviation canadien
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Urgences et rapports d'incidents
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
268
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
267
Transport maritime
251
Transport ferroviaire
119
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
81
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Publications
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Marine
14
Campagnes
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2017
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2015
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2005
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2003
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(-) 2002
Catégorie
Aviation
637
Maritime
4
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
600
Publication
57
Sujet
12
Service
1
Type
Type