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Affichage de 711 à 720 sur 826 des éléments.
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Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.25(2)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Soumettre une déclaration de conformité
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Partie 3 - Jaugeage des bâtiments de moins de 24 mètres de longueur
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN.: 10/2015
1
Au-dessous de 10 000 pieds (TP 2228F-3)
1
Projet d'évaluation des risques de déversement d'hydrocarbures - Terre-Neuve
1
Grands bateaux de pêche – Systèmes d’assèchement de cale efficaces dans tous les compartiments étanches et réfrigérés - BSN no : 01/2016
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
316
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
15
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
204
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
235
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
91
Transport routier
78
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
7
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
1
Date
2024
195
2023
196
2022
134
(-) 2021
2020
489
2019
598
(-) 2018
2017
174
(-) 2016
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
557
Maritime
240
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
649
Publication
165
Service
6
Sujet
6
Type
Type