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En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
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Navigabilité Chapitre 566 Appendice B - Partie 1 Exemples de tâches relatives à l'expérience visant la maintenance aéronautique - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.07(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 38 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a ET 7.6.8a DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
391
Publications
66
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
393
Transport ferroviaire
179
Marchandises dangereuses
143
Transport maritime
124
Transport routier
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
9
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
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2023
151
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(-) 2021
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2017
88
2016
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2014
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2013
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2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
680
Ferroviaire
40
Maritime
7
Corporate
6
Surface
1
Type de contenu
Page
719
Publication
72
Sujet
5
Service
2
Type
Type