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Affichage de 1321 à 1330 sur 1433 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
Protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie
1
Boeing 737 - Alerte de difficultés en service
1
Consolidated canso PBY5A - Alerte de difficultés en service
1
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : Locomotives équipées d’une protection contre les dérives
1
Ressort de régulateur de turbine - Avis de difficultés en service
1
Publications
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
598
Publications
179
Services aériens commerciaux
90
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
72
Navigabilité des aéronefs
70
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
383
Transport maritime
308
Transport routier
301
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
10
Publications
10
Sécurité ferroviaire
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
119
Initiatives
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
127
2023
170
2022
174
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
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2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
144
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
1223
Ferroviaire
173
Maritime
5
Surface
3
Corporate
2
Routier
1
Type de contenu
Page
1159
Publication
252
Sujet
21
Service
1
Type
Type