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Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Santé et sécurité au travail en aviation
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
327
Publications
123
Services aériens commerciaux
74
Navigabilité des aéronefs
71
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
123
Consultations
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Transparence
66
Emplois à Transports Canada
5
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4
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
273
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
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Programmes
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Publications
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24
Marine
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Examens législatifs
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Date
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(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2016
170
2015
384
2014
99
2013
152
(-) 2012
2011
209
2010
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2009
197
2008
59
2007
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2006
332
2005
39
2004
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(-) 2003
2002
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0202
1
Catégorie
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Ferroviaire
148
Corporate
83
Maritime
40
Routier
20
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
Page
990
Publication
196
Sujet
18
Service
2
Type
Type