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Affichage de 641 à 648 sur 648 des éléments.
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Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
Maintenez vos compétences de pilote de drone à jour
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exploitants aériens étrangers
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
248
Publications
91
Services aériens commerciaux
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Navigabilité des aéronefs
50
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
164
Services généraux
110
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
7
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Publications
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
Marchandises dangereuses
47
Transport routier
39
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Plan de protection des océans
1
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
107
2023
174
2022
165
2021
220
(-) 2020
2019
538
2018
319
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
146
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
575
Ferroviaire
64
Maritime
5
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
521
Publication
117
Sujet
10
Type
Type