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Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 426 - Unités de formation au pilotage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
405
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
53
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
21
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
116
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
1
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Lois et règlements
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Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
1
Transport ferroviaire
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
4
Date
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2005
39
2004
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2002
22
0202
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Catégorie
Aviation
205
Maritime
33
Corporate
24
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
327
Publication
8
Type
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