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Affichage de 571 à 580 sur 867 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-022
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 421.30(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES À L’ENTRAÎNEMENT EN VOL PRIS EN VERTU DU PARAGRAPHE 401.06(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
2017 à 2018 frais en vertu du pouvoir du ministère
1
Initiative des corridors de commerce et de transport
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Circulaire de la Sécurité des aérodromes (CSA) N° 98-004I
1
Pratt & Whitney Canada - Alerte de difficultés en service
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Givrage du circuit de carburant eau en suspension - Avis de difficultés en service
1
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Aviation
873
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
160
Circulaires d'information
43
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Avis de navigabilité
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
164
Services aériens commerciaux
38
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
453
(-) Services généraux
Lois et règlements
168
Consultations
64
Transparence
54
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
307
Transport ferroviaire
140
Marchandises dangereuses
131
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
22
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
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2023
215
2022
104
(-) 2021
2020
266
(-) 2019
2018
227
2017
81
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2015
310
2014
51
(-) 2013
2012
53
2011
88
2010
124
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
598
Corporate
159
Maritime
45
Routier
20
Ferroviaire
16
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
859
Publication
6
Sujet
2
Type
Type