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Sortie de train avant impossible - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-10
1
Inspection et remplacement des montants de fixation du moteur des hélicoptères de la série 206L de Bell Helicopter - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-11
1
Moteurs PT6B 37A de P&WC - Conformité à la consigne de navigabilité CF 2019-05 - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2019-04
1
Réduire le risque d’intoxication au monoxyde de carbone dans les aéronefs d’aviation générale - Alertes à la Sécurité de l'Aviation civile (ASAC) 2019-07
1
Le système mondial de détresse et de sécurité aéronautique (GADSS) et le suivi des aéronefs - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-09
1
Édition 02 - Quincaillerie d’aéronef standard défectueux – Écrous autofreinés - MS21042 et NAS1291 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2013-04
1
Risque de mise à découvert de pompe de gavage carburant à un faible niveau de carburant et de vol non coordonné - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-11
1
Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2010-01
1
Mise en œuvre du Takeoff and Landing Performance Assessment (TALPA) [évaluation de la performance au décollage et à l’atterissage] des États-Unis - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-08
1
Mise à jour - Interdiction des téléphones intelligents Samsung Galaxy Note 7 - Alerte à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2016-12
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
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Sécurité maritime
124
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Marine
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Maritime
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