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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 278 des éléments.
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Définitions
1
Choix et utilisation des contenants pour la manutention, la demande de transport ou le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer
1
Appendice A : Protocole d'essai normalisé pour les émissions de gaz de pétrole liquéfié des wagons-citernes
1
Objet
1
Appendice E : Annexe 2 - Liste des marchandises dangereuses
1
Appendice C : Protocole d'essai de résistance à la perforation des têtes de citerne
1
Qualification et entretien des wagons-citernes et des contenants d'une tonne
1
Appendice E : Annexe 1 - Dispositions particulières
1
Système de management de la qualité
1
Dispositions relatives au déplacement unique de contenants non conformes présentant de faibles risques pour la sécurité
1
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Sujets
Aviation
386
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
201
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
64
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Transport routier
103
Services généraux
102
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Publications
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Programmes
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Marine
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Date
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2006
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(-) 2005
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
241
TMD
27
Type de contenu
Page
255
Publication
23
Type
Type