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Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
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Circulaire d'information (CI) N° 801-001
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Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
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Aviation
271
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
135
Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Sûreté aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Initiatives
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Campagnes
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Publications
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
175
Maritime
29
Surface
1
Type de contenu
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213
Publication
8
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