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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
Recherche
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
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Dernière page
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Sujets
Aviation
509
Centre reference
223
Publications
142
Services aériens commerciaux
50
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
196
Services généraux
163
Transport ferroviaire
76
Transport routier
68
Technologies d’aide à la conduite
25
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
12
Publications
8
Campagnes
7
Marine
6
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
2
Examens législatifs
2
Date
2024
5
2023
4
2022
4
(-) 2021
2020
36
2019
8
2018
12
(-) 2017
2016
2
2015
2
2014
2
2013
23
Catégorie
Routier
9
Aviation
5
Type de contenu
Publication
9
Page
5
Service
1
Type
Type