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Ballons captifs en permanence
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-002
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.04(1) ET DE L'ALINÉA 700.04(3)(a) DU RèGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire consultative (CC)
1
Conséquences des menaces de cybersécurité sur la sécurité ferroviaire
1
Programme d'entretien (modèle)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sécurité maritime
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12
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
154
Transport ferroviaire
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(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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Publications
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
3
Research and testing
2
Statistiques et données
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Child safety
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
7
Marine
7
Publications
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Infrastructure
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Date
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242
2022
136
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2020
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2019
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(-) 2018
2017
183
2016
180
2015
274
2014
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378
2012
220
(-) 2011
2010
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2008
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2006
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2003
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Ferroviaire
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Type de contenu
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783
Publication
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Type