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Affichage de 541 à 550 sur 684 des éléments.
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Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 3 de 3
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Cartes interactives des projets financés par TC
…
Cartes
offertes selon les programmes Carte des initiatives du … connaître les projets financés selon les programmes. …
Cartes
interactives des projets financés par TC …
24
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach)
1
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Transport maritime
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Commercial vehicles
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Research and testing
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Importer un véhicule
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
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Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
227
2022
152
(-) 2021
2020
437
2019
714
2018
331
2017
102
2016
74
2015
227
2014
68
2013
175
2012
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(-) 2011
2010
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
518
Routier
83
Ferroviaire
28
Maritime
8
Corporate
7
Surface
2
Type de contenu
Page
531
Publication
139
Sujet
12
Service
2
Type
Type