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Directive visant le personnel (DP)
1
523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 11 Édition 1
1
525 - Avions de catégorie transport
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 16 Édition 1
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel – Certification des aéronefs (DPCA) – 2
1
Sujet: Acceptation et approbation de modifications de conception d'origine étrangère
1
Avis de navigabilité, B017, édition 2
1
Directive visant le personnel (DP)
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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