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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 25
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Annexe 2 - Éléments importants du programme de formation
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
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EXEMPTION À L'ALINÉA 703.31(b) DU RÈGLEMENT DE L'Aviation CANADIEN (RAC) ET À L'ARTICLE 723.31 (EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC)
1
Découverte d’une substance extrêmement inflammable dans des bagages et du fret - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-05
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.80(5)(b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
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Services généraux
202
Transport ferroviaire
136
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
36
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
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Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
98
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
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Publications
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Ferroviaire
16
Surface
2
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