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Affichage de 411 à 420 sur 660 des éléments.
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Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
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Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre A - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application des alinéas 401.03(1)a) et d) du Règlement de l’Aviation Canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-003
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 701.02(2) ET DES ALINÉAS 701.20a) ET 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A99-01, A99-02, A99-03, A99-04, A99-05, A99-06, A99-07 et A99-08 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Le défi de la navigation verticale
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Plan relatif au contrôle de sécurité d’urgence de la circulation aérienne (Plan ESCAT) - TP 1258
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2
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1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
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2019
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(-) 2018
(-) 2017
2016
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2015
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(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
2010
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181
2006
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39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
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Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
548
Publication
106
Sujet
5
Service
1
Type
Type