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Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
115
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
(-) Navigation et conditions maritimes
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
19
Publications
8
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
400
Corporate
3
Maritime
3
Surface
1
Type de contenu
Page
400
Publication
30
Sujet
9
Service
2
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