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Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB-43.151
1
Défaillance possible des ravitailleurs fabriqués par American Welding and Tank entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2011
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
196
Publications
53
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Services généraux
187
Transport maritime
171
Transport ferroviaire
99
Transport routier
89
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
(-) Publications
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
182
2022
144
(-) 2021
2020
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2019
558
2018
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2017
129
2016
114
2015
255
(-) 2014
2013
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2012
173
2011
214
2010
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2009
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2008
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2007
181
2006
333
2005
40
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
393
TMD
46
Routier
6
Corporate
4
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
429
Publication
45
Service
8
Sujet
8
Type
Type