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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 271 des éléments.
Recherche
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
1
ANNEXE A - EXEMPTION 295-2003 - Nav Canada
1
Liste de conditions - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) ET DE L'ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Annexe 1
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
279
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
115
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
48
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
55
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
114
2023
219
2022
107
(-) 2021
2020
285
2019
492
2018
228
2017
85
2016
110
2015
311
(-) 2014
2013
107
2012
53
2011
88
2010
124
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
191
Corporate
24
Maritime
19
Routier
13
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
263
Publication
8
Type
Type