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Plan de protection des océans
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Le cabotage au Canada
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
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Transport ferroviaire
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
1
Transport routier
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
23
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
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Maritime
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Aviation
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Corporate
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Surface
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Publication
25
Sujet
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Type