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Transports Canada
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Affichage de 701 à 708 sur 708 des éléments.
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Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
491
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
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2
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Transport maritime
112
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95
Transport routier
89
Transport ferroviaire
82
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
30
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
145
2022
101
(-) 2021
2020
399
2019
491
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
(-) 2007
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
667
Corporate
3
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
688
Publication
9
Sujet
9
Service
2
Type
Type