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Affichage de 551 à 560 sur 661 des éléments.
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Navigabilité Chapitre 500 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Partie VI, Norme 621.19, Annexe B
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 513.07(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.813e) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(2)a) ET 702.22(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 723.98(27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS
… commandes) Aéronef seulement De base Press. À turbine
Niv
A 1
Niv
B 1
Niv
C
Niv
D (modifié 2003/06/01; version précédente) Aéronef …
13.866
Navigabilité Chapitre 541 - Dirigeables - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Catégorie
Aviation
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Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
590
Publication
65
Sujet
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