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Affichage de 1 à 10 sur 20 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
2031
Publications
1135
Services aériens commerciaux
508
Centre reference
259
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
649
Services généraux
139
Transport routier
104
Transport ferroviaire
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
32
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
Publications
15
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
19
2023
38
2022
26
(-) 2021
2020
24
2019
26
2018
40
2017
7
Catégorie
Routier
7
Aviation
6
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
13
Publication
5
Service
1
Sujet
1
Type
Type