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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 545 des éléments.
Recherche
Indications de marchandises dangereuses
1
Sondage de CANUTEC
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Lois & Règlements
1
Navigation et environnement
1
Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
1
Navigation dans l'Arctique
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Sujets
Aviation
1995
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
203
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
432
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
205
Transport ferroviaire
80
Transport routier
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
CANUTEC
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
87
2022
83
(-) 2021
2020
153
2019
169
2018
151
2017
124
2016
148
2015
79
2014
78
2013
221
2012
77
2011
80
(-) 2010
2009
63
2006
1
(-) 2005
Catégorie
Maritime
491
TMD
23
Aviation
6
Corporate
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
297
Publication
247
Service
1
Type
Type