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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 54 des éléments.
Recherche
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Avis de navigabilité
1
Avis de navigabilité, B054, édition 1
1
Avis de navigabilité, B041, édition 4 - Annexe A
1
Avis de navigabilité, B043, édition 2
1
Avis de navigabilité, B014, édition 5
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Avis de navigabilité
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Aperçu historique de la révision de la Loi sur le TMD
1
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Sujets
Aviation
399
Centre reference
157
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
93
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
(-) Avis de navigabilité
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
120
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
159
Services généraux
127
Transport ferroviaire
125
Transport routier
71
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
6
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Publications
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
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1
Sommaires des mesures d’application de la loi
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Initiatives
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Normes
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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
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Programmes
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5
Publications
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Marine
2
Date
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2020
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2017
39
2016
42
2015
33
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2013
18
(-) 2012
2011
17
2010
39
2009
61
2006
1
(-) 2005
Catégorie
TMD
43
Aviation
8
Type de contenu
Page
43
Publication
11
Type
Type