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Transports Canada
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TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Mandat
1
Conseillers
1
Le Président
1
Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles (matériels d'équipement aéronautiques) (2005, ch. 3)
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
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Sujets
Aviation
175
Centre reference
100
Publications
60
Services aériens commerciaux
5
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services de navigation aérienne
1
Transport maritime
168
(-) Services généraux
Lois et règlements
64
Consultations
3
Marchandises dangereuses
59
Transport ferroviaire
38
Transport routier
6
Publications
3
Date
2024
83
2023
180
2022
74
2021
93
2020
87
2019
182
2018
55
2017
63
(-) 2016
2015
224
(-) 2014
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
81
Aviation
11
Maritime
4
Ferroviaire
3
Routier
2
Type de contenu
Page
101
Type
Type