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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 68 des éléments.
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Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Questionnaire sur les plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
FAQ sur les grands récipients pour vrac (GRV) normalisés UN
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Demande d’inscription en tant qu’installation de requalification des bouteilles à gaz d’acétylène conformément à la norme CSA B339-02
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Expédition des matières infectieuses
1
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Sujets
Aviation
321
Centre reference
156
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
78
Circulaires d'information
44
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
(-) Avis de navigabilité
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
65
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
179
Transport ferroviaire
166
Transport maritime
139
Transport routier
86
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
7
Bulletin de nouvelles
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Date
2024
21
2023
33
(-) 2022
(-) 2021
2020
29
2019
66
2018
38
2017
39
2016
42
2015
33
(-) 2014
2013
18
2012
24
2011
17
2010
39
2009
61
2006
1
(-) 2005
Catégorie
TMD
61
Aviation
1
Type de contenu
Page
42
Publication
23
Service
3
Type
Type