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Transports Canada
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Recherche
6. Secourisme en aviation
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU REGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
(-) Publications
Recherche sur le pétrole brut
3
Bulletin de nouvelles
3
Avis de sécurité
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
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Campagnes
5
Publications
5
Marine
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2023
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2022
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2020
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2019
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2018
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2017
221
2016
264
2015
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2013
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2012
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2011
278
2010
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2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
243
Maritime
109
Corporate
24
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
7
Surface
2
Type de contenu
Page
360
Publication
65
Sujet
5
Service
1
Type
Type