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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 192 des éléments.
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3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
Partie 3 - Jaugeage des bâtiments de moins de 24 mètres de longueur
1
Sociétés commerciales contrevenantes - Résumé des mesures d'application administrative – 2015
1
5. Annexe A
1
Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
Groupe de discussion préparatoire 06 et la réunion des cadres supérieurs 01 Les 14 et 15 septembre 2016
1
Partie 1 - Généralités
1
Publications
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
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Sujets
Aviation
467
Services généraux
403
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
171
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
117
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Marchandises dangereuses
86
Transport routier
67
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Circulaires d'information
23
Programmes
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Publications
7
Campagnes
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Examens législatifs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
75
2023
50
2022
39
(-) 2021
2020
105
2019
104
2018
102
2017
86
(-) 2016
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
182
Surface
1
Type de contenu
Page
111
Publication
81
Type
Type