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Transports Canada
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Affichage de 21 à 24 sur 24 des éléments.
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Immatriculer un aéronef importé
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
1
Pagination
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Page courante
3
Sujets
Aviation
509
Centre reference
205
Publications
54
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Immatriculer un aéronef
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
403
Transport maritime
156
Transport ferroviaire
108
Transport routier
92
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
8
Marine
6
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
4
2022
2
(-) 2021
2020
55
2019
15
2018
46
2017
2
2016
1
(-) 2015
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
24
Type de contenu
Page
23
Sujet
1
Type
Type