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Transports Canada
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Affichage de 31 à 37 sur 37 des éléments.
Recherche
Modifications au Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
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3
Page courante
4
Sujets
Aviation
1031
Centre reference
583
Publications
174
Accidents d'aviation et enquêtes
39
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Transport de passagers
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
20
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
417
Transport maritime
353
Transport routier
281
Transport ferroviaire
157
Marchandises dangereuses
152
Programmes
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
14
Marine
14
Publications
12
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
11
Campagnes
6
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Date
2024
6
2023
7
2022
1
(-) 2021
2020
26
(-) 2019
(-) 2018
2017
10
(-) 2016
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
33
Surface
1
Type de contenu
Page
37
Type
Type